Mentions légales

Ce site est la propriété de Green Cosmos

Green Cosmos
Adresse : 200 rue Jules Delcenserie – 59700 Marcq-en-barœul – FRANCE

La structure générale, ainsi que les textes et images composant ce site sont la propriété de Green Cosmos. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Green Cosmos, est interdite. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Green Cosmos.

Responsable de la publication :

Ecrire à : institut.green.cosmos@gmail.com

Hébergeur :

OVH Siège social : 2 rue Kellermann59100 Roubaix – France.

Droits d’auteur – Copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, la propriété intellectuelle et la propriété industrielle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques. La reproduction de tout ou partie sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Tous droits de reproduction sont réservés. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, les graphismes, les photos, l’audio et l’audio vidéo, les images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Green Cosmos. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’institut. Il est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335­2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits photo

Les photos utilisées sur ce site sont publiées avec l’accord de leur propriétaire.© Green Cosmos ; © WALA Heilmittel GmbH

Traitement automatisé d’informations nominatives :

L’institut ne collecte sur les visiteurs du site www.green-cosmos.fr aucune information nominative ou personnelle autres que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier les coordonnées personnelles fournies au cours de la prise de contact. Aucune information n’est transmise à un tiers.

Lois informatique et libertés :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez­ vous à : institut.green.cosmos@gmail.com